REGLEMENT INTERIEUR
DU VIDE GRENIER / BROCANTE
Article 1 : Le Vide grenier/Brocante est ouvert aux particuliers et aux professionnels. Les participants devront retourner à l’adresse indiquée : Association SOIF DE BITUME – BROCANTE – 10, rue Ella Maillart – 91300 Massy
- La demande d’inscription dûment remplie
- Le règlement intérieur signé,
- Une photocopie de la carte d’identité,
- Une photocopie de la carte trois volets pour les professionnels,
- Le paiement correspondant à la réservation et un chèque de caution de 10€.
Les originaux des pièces d’identités devront obligatoirement être présentés le jour de la manifestation
Article 2 : Les tarifs pour les emplacements sont fixés à :
- Non Adhérents : 8 € le mètre linéaire
- Adhérents : 7 € le mètre linéaire
- Stands de restauration / FOOD TRUCK : 80€
Un chèque de caution de 10€ sera demandé aux exposants à l’inscription. (Celle‐ci vous sera restituée à la fin de la brocante après vérification de l’état de votre emplacement (encombrants retirés, déchets mis dans les poubelles, etc…)
Article 3 : Les réservations sont nominatives et chaque emplacement devra être occupé par un seul marchand. Toute concession de droit d’occupation est strictement interdite et pourra entraîner l’exclusion du marchand.
Article 4 : Les enfants exposants devront en permanence être en présence d’une personne majeure et resteront sous son entière responsabilité.
Article 5 : L’absence de l’exposant (pour quelque raison que ce soit) ainsi que les mauvaises conditions météorologiques (vent, pluie, grêle, neige, froid, etc…) ne donneront droit à aucun remboursement du droit de place.
Article 6 : Les emplacements disponibles seront affectés le jour même, en fonction des disponibilités, par ordre d’arrivée.
Article 7 : L’entrée du vide greniers/brocante est interdite avant 06h30. L’installation des stands devra se faire de 06h30 à 09h00. Passé ce délai, plus aucun véhicule ne sera autorisé à se déplacer dans l’enceinte du vide greniers/brocante jusqu’à 18h00. Tout emplacement réservé et non occupé à 09h00 sera considéré comme libre.
Article 8 : Tous les emplacements devront être tenus dans un parfait état de propreté. Il est expressément interdit de jeter à même le sol des papiers, cartons ou quelque objet que ce soit.
Article 9 : Les participants seront inscrits sur un registre de police rempli par les organisateurs. Le dit registre sera transmis à la Préfecture de l’Essonne dès la fin de la manifestation.
Article 10 : Chaque participant devra se soumettre aux éventuels contrôles des services de police ou de gendarmerie, des services fiscaux et de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes et pouvoir justifier de son identité.
Article 11 : La vente d’armes de toutes catégories est interdite. La vente d’animaux est interdite. La vente de produits alimentaires et de boissons est interdite, sauf autorisation donnée par l’organisateur.
Article 12 : Chaque exposant s’engage à respecter les consignes de sécurité qui lui seront données par les organisateurs, les autorités ou les services de secours. Les organisateurs se réservent le droit d’expulser tout exposant ne respectant pas ce règlement ou gênant le bon déroulement de la manifestation.
Article 13 : Les organisateurs se dégagent de toutes responsabilités en cas de vol, perte ou détérioration sur les stands (objets exposés, voitures, parapluies, structures…). Les participants reconnaissent être à jour de leur assurance responsabilité civile.
Article 14 : Les organisateurs se réservent le droit d’annuler la manifestation en cas de force majeure.
